COMPRENDRE L’INCIDENCE SUR VOTRE ENTREPRISE

QU’EST-CE QUE CELA SIGNIFIE POUR VOUS ET COMMENT POUVEZ-VOUS VOUS PRÉPARER?

MODIFICATIONS APPORTÉES À LA RÉGLEMENTATION DOUANIÈRE EN 2021

L’IMPORTANCE DE LA CONFORMITÉ DOUANIÈRE

Il est d’importance capitale que votre entreprise se conforme à la réglementation douanière et aux processus de dédouanement et que vous soyez au courant des modifications réglementaires européennes imminentes.

Votre conformité à ces nouvelles modifications réglementaires vous permettra :

  • de vous conformer entièrement aux processus de sécurité et de contrôle;
  • de réduire les risques de retard d’expédition et de dédouanement;
  • de favoriser une évaluation adéquate des droits et des taxes;
  • de réduire ou d’éliminer le risque possible d’amendes et de sanctions;
  • d’éviter les communications inutiles avec le service à la clientèle pour vous et vos clients;
  • de tirer parti du processus douanier le plus simple et le plus avantageux.

APERÇU DES TROIS MODIFICATIONS MAJEURES IMMINENTES EN EUROPE

1

JANVIER 2021

BREXIT : Le Royaume-Uni a quitté l’UE et la période de transition qui suit le Brexit a pris fin

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Cela entraînera la nécessité de produire une déclaration douanière pour toutes les expéditions de l’UE vers le Royaume-Uni, et du Royaume-Uni vers l’UE

2

MARS 2021

ICS2 (système de contrôle des importations 2) : L’ICS est le système électronique de gestion des déclarations de sécurité pour les marchandises destinées au territoire douanier de l’Union européenne (destination finale ou transitant simplement au sein de l’UE)

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Cela entraînera la nécessité d’envoyer certains éléments de données aux autorités douanières de l’UE, et ce, avant que le chargement ne se fasse dans le pays d’exportation lors d’un vol vers l’UE, la Norvège ou la Suisse ou d’un vol transitant au sein de ces territoires

3

JUILLET 2021

Suppression du seuil d’exonération de la TVA « de minimis » : L’UE abolira les seuils d’exonération de la TVA pour les importations à destination de l’UE (actuellement 22 EUR* dans la majorité des États membres de l’UE).

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Cela entraînera la nécessité d’une déclaration douanière officielle pour toutes les expéditions entrant dans l’UE

* Seuil d’exonération de la TVA de 22 EUR : Veuillez noter que dans certains États membres de l’UE (p. ex. BG), le seuil s’élève à 10 € (au lieu de 22 €). D’autres États membres de l’UE (c.-à-d. PL, FR, SE) ont déjà décidé de limiter l’utilisation de cette exonération à certaines commandes (par courrier) ou de la supprimer entièrement.

LES TROIS MODIFICATIONS EN DÉTAIL

1.

Brexit : Le Royaume-Uni a quitté l’UE et la période de transition a pris fin

INCIDENCE EN JANVIER 2021

Actuellement, aucune déclaration douanière n’est requise pour les expéditions du Royaume-Uni vers les 27 États membres de l’UE (UE27), ou vice-versa. À compter du 1er janvier 2021, toutes ces expéditions (de l’UE27 vers la GB et de la GB vers l’UE27) nécessiteront une déclaration douanière.

ITINÉRAIRES CONCERNÉS :

(L’UE représente ses 27 États membres)

Que fait DHL Express?

DHL Express a mis sur pied un groupe de travail spécialisé pour le BREXIT, qui est responsable de ce qui suit :

  • surveiller et influencer l’évolution du BREXIT;
  • améliorer les systèmes de DHL pour assurer la préparation au lancement;
  • assurer la communication et le soutien auprès des clients, au besoin;
  • embaucher et former les nouveaux employés qui prépareront les déclarations supplémentaires en lien avec le BREXIT.
Ce qui est requis de votre part

Pour assurer une transition harmonieuse, nous vous demandons de fournir des descriptions de marchandises complètes et exactes sur votre connaissement DHL et vos factures commerciales pour toutes les expéditions, ainsi que les données suivantes :

  • adresse de l’expéditeur, de l’exportateur, du destinataire et de l’importateur attitrés et nom des personnes-ressources pertinentes;
  • valeur des marchandises, frais de transport et d’assurance (selon Incoterm);
  • ligne d’article, description de marchandises détaillée, codes SH et pays d’origine;
  • Incoterm, poids et quantité.

À compter du 1er janvier 2021, la TVA du Royaume-Uni sur les marchandises d’une valeur allant jusqu’à 135 £ sera perçue au point de vente, et non au point d’importation.

Cela signifie que les entreprises outre-mer vendant des marchandises devant être importées au Royaume-Uni, d’une valeur de 0 £ à 135 £, devront charger et collecter la TVA exigible au moment de la vente. À compter du 1er janvier 2021, toutes ces expéditions doivent être enregistrées pour la TVA du Royaume-Uni, et la TVA doit être payée en utilisant une déclaration TVA du Royaume-Uni.

Les importateurs britanniques inscrits à la TVA peuvent toujours assumer la responsabilité de la TVA en fournissant leur numéro d’enregistrement à la TVA au fournisseur.

Parallèlement à cela, l’exonération applicable aux envois de faible valeur sera abolie, ce qui signifie que la TVA sera exigible sur toutes les ventes de marchandises aux consommateurs du Royaume-Uni, d’une valeur de 0 £ à 135 £.*

*Hormis les produits soumis à accises et les transactions entre consommateurs

2.

ICS2 (système de contrôle des importations 2) : le règlement exigera des données avant le chargement

INCIDENCE EN MARS 2021

L’ICS a pour but d’atténuer davantage les risques liés à la sécurité et aux menaces terroristes possibles, comme des explosifs cachés dans les expéditions.
À compter du mois de mars 2021, la nouvelle réglementation exigera que les données pour chaque expédition soient soumises avant que le chargement ne se fasse lors d’un vol vers l’UE, la Norvège ou la Suisse ou d’un vol transitant au sein de ces territoires.

ITINÉRAIRES CONCERNÉS :

(L’UE représente ses 27 États membres)

Que fait DHL Express?

DHL Express a mis sur pied un groupe de travail spécialisé pour l’ICS, qui est responsable de ce qui suit :

  • surveiller et influencer l’évolution de la réglementation douanière de l’UE en ce qui concerne l’ICS2;
  • concevoir et déployer les processus d'exploitation requis;
  • améliorer les systèmes de DHL pour assurer la préparation au lancement.
Ce qui est requis de votre part

Pour assurer le succès du lancement, vous devez fournir :

  • des descriptions de marchandises complètes et exactes sur votre connaissement DHL;
  • avant le chargement, des données exactes et complètes sur les factures commerciales afin de répondre aux exigences légales pour chaque expédition, y compris les descriptions de marchandises figurant aux lignes d’article afin de permettre l’identification des marchandises;
  • des données détaillées exactes sur l’expéditeur et le destinataire figurant sur le connaissement et la facture commerciale;
3.

Suppression du seuil d’exonération de la TVA « de minimis » : le seuil sera aboli pour les importations à destination de l’UE

INCIDENCE EN JUILLET 2021

Actuellement, aucune déclaration douanière officielle n’est requise pour les expéditions inférieures à 22 EUR* (valeur des marchandises). Toutefois, à compter du mois de juillet 2021, toutes les expéditions inférieures à 22 EUR nécessiteront une déclaration douanière, pour laquelle vous devez fournir les données douanières exactes.

ITINÉRAIRES CONCERNÉS :

(L’UE représente ses 27 États membres)

Que fait DHL Express?

DHL Express surveille l’évolution de la réglementation douanière de l’UE en ce qui concerne la suppression du seuil d’exonération de la TVA, et s’engage à :

  • adapter nos solutions d'expédition électroniques et intégrations clients de DHL pour permettre le flux automatisé des données de vous vers nos applications de dédouanement;
  • améliorer les systèmes de DHL pour assurer la préparation au lancement;
  • embaucher et former les nouveaux employés qui prépareront les déclarations supplémentaires.
Ce qui est requis de votre part

Pour assurer la réussite du lancement, nous vous demandons de fournir des descriptions de marchandises complètes et exactes sur votre connaissement DHL et vos factures commerciales pour toutes les expéditions, ainsi que les données suivantes :

  • adresse de l’expéditeur, de l’exportateur, du destinataire et de l’importateur attitrés et nom des personnes-ressources pertinentes;
  • valeur des marchandises, frais de transport et d’assurance (selon Incoterm);
  • ligne d’article, description de marchandises détaillée, codes SH et pays d’origine;
  • Incoterm, poids et quantité.
  • Type de transaction et raison de l’exportation

POUR ÉVITER LES RETARDS D’EXPÉDITION, VOUS DEVEZ PRENDRE DEUX MESURES IMPORTANTES

FOURNIR UNE DESCRIPTION EXACTE DES MARCHANDISES SUR VOTRE CONNAISSEMENT

CELA PERMETTRA
aux autorités douanières d’identifier les marchandises en fonction des données fournies et d’effectuer les processus de sécurité et de contrôle sans arrêter votre expédition.

FOURNIR LES DONNÉES DE VOTRE FACTURE COMMERCIALE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE

CELA PERMETTRA
à DHL Express de dédouaner vos expéditions sans retard, en fonction de la transmission électronique des données de lignes d’article figurant sur votre facture commerciale.

EN QUOI CONSISTENT DES DESCRIPTIONS DE MARCHANDISES ACCEPTABLES?

À propos des descriptions de marchandises acceptables

  • Les descriptions de marchandises acceptables comprennent des renseignements complets, et fournissent suffisamment de détails sur la nature précise des marchandises en langage clair
  • Une description doit indiquer en quoi consistent les marchandises, leur composition et leur usage
  • Les descriptions de marchandises doivent être exactes pour que les autorités douanières puissent identifier les marchandises interdites ou restreintes et établir un profil de risque adéquat pour des raisons de sûreté et de sécurité

Pourquoi est-ce important?

De plus en plus, les autorités douanières exigent des descriptions de marchandises complètes et exactes afin d’effectuer les processus de sécurité et de contrôle avant même que les expéditions quittent le pays d’origine. Sans ces renseignements exacts, DHL ne sera pas en mesure de transporter votre expédition.

Exemples de descriptions inacceptables et acceptables de marchandises sur votre connaissement

Exemples inacceptables :

Exemples acceptables :

Expéditions d’aide

Couvertures, médicaments

Vêtements

Chemises pour hommes, lingerie, vestes pour filles, vestes pour garçons

Électroménagers

Réfrigérateurs, cuisinières, fours à micro-ondes, machines à café

Pièces automobiles

Freins automobiles, verre de pare-brise pour automobiles

Pièces de machine

Pompes, joints, moteurs

Machines

Machines à métaux, machines à cigarettes, machines à coudre, machines à imprimer

Machines

(Voir les exemples pour « Machines »)

Huile

Huile minérale, huile végétale

Produits en plastique

Articles de cuisine en plastique, articles ménagers en plastique

Appareils électroniques

Ordinateurs, téléviseurs, lecteurs CD, magnétophones, téléphones mobiles, moniteurs, imprimantes

Équipement

Équipement de puits de pétrole, équipement d’aviculture

Fils

Fils de fer et d’acier, fils de cuivre

Denrées alimentaires

Poisson, boissons, poudre de lait

Cadeaux

Poupées et voitures téléguidées

Articles ménagers

Assiettes, vaisselle et articles de table (voir aussi les exemples pour « électroménagers »)

Source : COMMISSION EUROPÉENNE | Orientation sur les termes acceptables et inacceptables pour la description des marchandises pour les déclarations sommaires d’entrée et de sortie

FOURNIR LES DONNÉES DE VOTRE FACTURE COMMERCIALE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE

POURQUOI AVONS-NOUS BESOIN DES DONNÉES INFORMATISÉES DES FACTURES COMMERCIALES?

À propos des données informatisées des factures commerciales

DHL Express s’attend à recevoir par voie électronique les données de vos factures commerciales et les données d’expédition ensemble. De cette façon, le processus de dédouanement peut commencer immédiatement, offrant d’énormes avantages en matière de qualité du service et de rendement du délai d’exécution :

  • une déclaration douanière complète et exacte avec une intervention humaine minimale;
  • des processus de dédouanement automatisés rapides pour les exportations et les importations;
  • une qualité de service encore meilleure, car les marchandises peuvent maintenant être dédouanées avant leur arrivée;
  • une conformité totale avec les autorités douanières;
  • la capacité d’effectuer une évaluation des risques (p. ex., identification des marchandises dangereuses) avant l’arrivée des marchandises.

Pourquoi est-ce important?

Fournir à DHL Express, par voie électronique, les renseignements relatifs à votre expédition et aux lignes d’articles de votre facture commerciale permet d’éviter les renseignements erronés ou manquants qui pourraient retarder le processus de dédouanement.

APERÇU DES PRINCIPALES CATÉGORIES D’ÉLÉMENTS DE DONNÉES DES FACTURES COMMERCIALES

Pour que les autorités douanières dédouanent vos expéditions et pour éviter des retards, amendes ou sanctions de dédouanement, les renseignements suivants doivent essentiellement être fournis de façon complète et exacte.

Catégorie d’élément de données

Exemple

Pourquoi est-ce important?

1

Expéditeur et exportateur attitrés

Expéditeur et exportateur attitrés : Jean Expéditeur | Numéro, nom de la rue | Code postal | Pays

Destinataire et importateur attitrés

Destinataire :
Paul Destinataire |Numéro, nom de la rue | Code postal | Pays

Importateur attitré
Thomas Importateur | Numéro, nom de la rue | Code postal | Pays

Exigence légale pour le classement de sécurité et dans le cadre d’une déclaration douanière conforme

2

Personne-ressource
(adresse électronique, numéro de téléphone cellulaire)

Jean.Expéditeur@adresse de courriel.com | +12 3456789

Paul.Destinataire@adressedecourriel.com | +98 7654321

Thomas.Importateur@adresse de courriel.com | +45 6478391

Pour faciliter la communication en cas de documents ou de renseignements manquants, de manière à éviter les retards de dédouanement afin que nous puissions dédouaner l’expédition le plus rapidement possible

3

Numéro d’enregistrement

Numéro : 12345678910

Type

Type : Numéro EORI

Pays de délivrance

Pays de délivrance : Belgique

Renseignements essentiels pour que DHL puisse faire dédouaner l’expédition (c.-à-d., enregistrement fiscal et douanier des parties concernées).

Si le client veut utiliser un modèle de perception de la TVA de l’expéditeur, DHL exige l’enregistrement de la TVA de l’expéditeur (p. ex. IOSS (Import one stop shop), LVG (low value goods), OSR (Onward supply relief)), sinon la TVA pourrait être facturée deux fois.

4

Type (entreprise/privé)

Type : Privé ou commercial , entreprise-consommateur ou interentreprises

Raison de l’exportation

Raison de l’exportation : Réparation et retour

Pour un dédouanement conforme et pour garantir que le seuil de « de minimis » et les exonérations de droits appropriés sont appliqués

5

Description des marchandises figurant à la ligne d’article

Lunettes de soleil avec lentilles travaillées optiquement

Code SH de ligne d’article pour la ligne Exportation/Importation

9004.10.XXXX* (*les derniers chiffres sont spécifiques au pays)

Pays d’origine de l’article

Chine

Quantité et mesure de ligne d’article

3 unités (lunettes de soleil)

Exigence légale pour le classement de sécurité et dans le cadre d’une déclaration douanière conforme

6

Valeur des marchandises figurant à la ligne d’article et devise

Valeur des marchandises figurant à la ligne d’article : 150 $ US (x 3 unités)

Total des autres montants monétaires

Assurance : 25 $ US

Valeur totale du fret et devise

Total des frais de transport : 50 $ US

Valeur totale de la facture et devise

Total de la facture : 525 $ US

Incoterm et endroit

Incoterm : EXW Endroit : Shanghai / Chine

Exigence légale dans le cadre d’une déclaration douanière conforme

7

Poids brut total et unité

0,5 kg (KG)

Exigence légale pour le classement de sécurité

8

Numéro du connaissement

Numéro du connaissement : 123456789

Document douanier/Date Document douanier/

Date du document douanier : 22 juillet 2020

Type et ID

Type : Facture commerciale | ID : 98765543

Exigence légale pour une déclaration douanière conforme

Exemples de descriptions inacceptables et acceptables de marchandises figurant à la ligne d’article et de codes SH sur votre facture commerciale

Exemples inacceptables :

Exemples acceptables :

Échantillons

Échantillons de rideaux (y compris les tentures) et de stores intérieurs; rideaux ou cantonnières de coton
Code SH : 6303.91.XXXX (les derniers chiffres sont spécifiques au pays)

Pièces

Pièces de pompes pour liquides, qu’elles soient équipées ou non d’un dispositif de mesure
Code SH : 8413.91.XXXX

Cadeaux

Lunettes de soleil avec lentilles travaillées optiquement
Code SH : 9004.10.XXXX

Textiles

T-shirts en coton, en bonneterie
Code SH : 6109.10.XXXX

LISTE DE VÉRIFICATION DE DÉDOUANEMENT / PRINCIPAUX POINTS À RETENIR

Prochaines étapes :

  • Bien comprendre ces nouvelles modifications à la réglementation douanière européenne et leur incidence sur vous et vos clients
  • Vous assurer que toutes les descriptions de marchandises sur vos connaissements DHL sont complètes, exactes et répondent aux nouvelles exigences
  • Vous assurer que les données de vos factures commerciales sont transmises par voie électronique à DHL. Rencontrer les intervenants pertinents (c.-à-d. votre équipe des TI) pour faire cette détermination
  • Si vous avez des questions ou si vous ne fournissez pas déjà à DHL Express par voie électronique les données complètes et exactes figurant sur vos factures commerciales, veuillez communiquer avec votre représentant commercial ou avec l’équipe de solutions d'expédition électroniques de DHL pour en savoir plus sur les options offertes à votre entreprise

Voici certaines des solutions d'expédition électroniques :

MyDHL+

Idéal pour une ou plusieurs expéditions, ce portail en ligne vous permet d’utiliser une seule connexion pour importer, exporter, suivre les expéditions et bien plus encore, et ce, n’importe où, n’importe quand.

MyDHL API et l'échange de documents informatisés (EDI)

Utile pour les grands volumes d’expédition et les opérations logistiques à site multiples, cette option intègre complètement l’expédition à vos processus commerciaux mondiaux existants.

EasyShip

Solution bureautique pour les grands volumes d’expédition, les chaînes d’approvisionnement multinationales et/ou les entreprises ayant une fonction d’expédition centralisée.

Express Logistics Platform (ELP)

Application en ligne pour la logistique des flux en aval et en amont (traitement des expéditions comportant plusieurs parties).

Emailship

Une suite de formulaires DHL réutilisables et d’instructions étape par étape qui ont été spécialement conçus pour faciliter et accélérer l’expédition en utilisant seulement votre courrier électronique (prend en charge une connectivité limitée).

Téléchargez une liste de vérification de dédouanement en format PDF.

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Bien que nous nous soyons efforcés de nous assurer que les renseignements contenus dans le présent document ont été obtenus, produits et traités à l’aide de sources jugées fiables, aucune garantie, expresse ou implicite, n’est faite quant à l’exactitude, à l’adéquation, à l’exhaustivité, à la légalité, à la fiabilité ou à l’utilité de ces renseignements. Tous les renseignements contenus dans le présent document sont fournis « tels quels ». En aucun cas DHL Express, ses partenariats ou sociétés apparentés au groupe Deutsche Post DHL, ou leurs partenaires, mandataires ou employés, ne pourront être tenus responsables d’une décision ou action prise en fonction des renseignements contenus dans le présent document; ou pour tout dommage consécutif, particulier ou similaire, même s’ils ont été avisés de la possibilité de tels dommages.